Conditions générales : Le Passagran

1.Objet

Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation à distance de services proposés par notre établissement dont les coordonnées sont précisées dans le présent document de confirmation de réservation. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé accessibles sur notre plateforme de réservation.  Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les réservations conclues par internet, via notre plateforme de réservation.

2. Réservation

Le client choisit les services présentés sur notre plateforme de réservation. Il reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles sur notre plateforme de réservation et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause. Le client est seul responsable de son choix des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que notre responsabilité ne peut être recherchée à cet égard. La réservation est réputée acceptée par le client à l'issue du processus de réservation. Un acompte de 20% vous sera demandé à la réservation afin de confirmer celle-ci

3. Processus de réservation

Les réservations effectuées par le client se font par l'intermédiaire du bon de réservation dématérialisé accessible en ligne sur notre plateforme de réservation. La réservation est réputée formée dès la réception du bon de réservation. Le client s'engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation. Le client atteste de la véracité et de l'exactitude des informations transmises. Après le choix définitif des prestations à réserver, la procédure de réservation comprend notamment la saisie de la carte bancaire en cas de demande de garantie ou de prépaiement, la consultation et l’acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé avant la validation de la réservation et, enfin, la validation de la réservation par le client.

4. Accusé de réception de la réservation

Notre plateforme de réservation accuse réception de la réservation du client par l’envoi sans délai d’un courrier électronique. Dans le cas de la réservation en ligne, l'accusé de réception de la réservation par courrier électronique récapitule l'offre de contrat, les services réservés, les prix, les conditions de ventes afférentes au tarif sélectionné, acceptées par le client, la date de réservation effectuée, les informations relatives au service après-vente, ainsi que l’adresse de l’établissement du vendeur auprès duquel le client peut présenter ses réclamations.

5. Annulation ou modification du fait du client

Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-21-8 12° du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-21 du Code de la consommation. Les conditions de vente du tarif réservé précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation. Les réservations avec prépaiement ne pourront faire l’objet d’aucune modification et/ ou annulation. Les sommes versées d’avance que sont les arrhes ne feront l’objet d’aucun remboursement. Dans ce cas, il en est fait mention dans les conditions de vente du tarif. Lorsque les conditions de vente du tarif réservé le permettent, l’annulation de la réservation peut s’effectuer directement auprès de l’établissement, dont les coordonnées téléphoniques sont précisées sur la confirmation de la réservation envoyée par courrier électronique. Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

6. Consommation de la prestation

En application de la réglementation en vigueur dans certains pays, il pourra être demandé au client, à l’arrivée, de remplir une fiche de police. Pour ce faire, il sera demandé au client de présenter une pièce d’identité afin de vérifier si celui-ci doit compléter ou non la fiche de police. Tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Pour les établissements disposant d’un Règlement Intérieur, le client accepte et s’engage à respecter ledit règlement. En cas de non-respect par le client d’une des dispositions du Règlement Intérieur, l’établissement se trouvera dans l’obligation d’inviter le client à quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué.

7. Responsabilité

Les photographies présentées sur notre plateforme de réservation ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les établissements présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations proposées, des variations peuvent intervenir entre le moment de la réservation et le jour de la consommation du service. L’établissement ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, du fait du tiers, du fait du client, notamment l'indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas prépaiement non autorisé par la banque du porteur. Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l’annulation de la commande aux frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l’encontre de ce dernier.

8. Réclamations

Les réclamations relatives à l’inexécution ou à la mauvaise exécution des prestations réservées doivent, sous peine de forclusion, être portées à notre connaissance par écrit dans les huit jours après la date de départ de l’établissement.

9. Prix

Les prix afférents à la réservation des services sont indiqués avant et lors de la réservation. Les prix sont confirmés au client en montant TTC, dans la devise commerciale de l’établissement, et ne sont valables que pour la durée indiquée sur la plateforme de réservation. Si le débit à l’établissement s’effectue dans une monnaie autre que celle confirmée sur la réservation, les frais de change sont à la charge du client. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables dans la monnaie locale de l’établissement, sauf dispositions particulières indiquées sur place. Sauf mention contraire sur la plateforme de réservation, les prestations complémentaires ne sont pas incluses dans le prix.  Les taxes (taxes locales, taxes de séjour, etc …) le cas échéant, présentées sur la page des tarifs, sont à régler directement sur place auprès de l’établissement. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de facturation.Toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation.

10. Paiement

Le client communique ses coordonnées bancaires à titre de garantie de la réservation sauf conditions ou tarifs spéciaux, par carte bancaire de crédit ou privative (Visa, Mastercard, American Express, Diners Club… selon les possibilités offertes par la plateforme de réservation de l'établissement) en indiquant directement, dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de carte, sans espaces entre les chiffres, ainsi que sa date de validité (il est précisé que la carte bancaire utilisée doit être valable au moment de la consommation du service) et le cryptogramme visuel. Il doit se présenter à l’établissement avec la carte bancaire lui ayant permis de garantir la réservation. Le débit du paiement s’effectue à l’établissement lors du séjour, sauf dans le cas de conditions ou tarifs spéciaux où le débit partiel ou total du paiement s’effectue lors de la réservation. Ce prépaiement est qualifié d’arrhes. En cas de no show (réservation non annulée – client non présent) d’une réservation garantie par carte bancaire, l’établissement débitera le client, à titre d’indemnité forfaitaire, du montant indiqué dans ses conditions générales et conditions particulières de vente. L’établissement a choisi elloha.com/stripe.com afin de sécuriser les paiements en ligne par carte bancaire. La validité de la carte de paiement du client est vérifiée par stripe.com. Il peut y avoir un refus de la carte de paiement pour plusieurs raisons : carte volée, carte bloquée, plafond atteint, erreur de saisie… En cas de problème, le client devra se rapprocher de sa banque d’une part, de l’établissement d’autre part pour confirmer sa réservation et son mode de paiement. Dans le cas d’un tarif soumis au prépaiement en ligne, la somme versée d’avance, que sont les arrhes, est débitée au moment de la réservation. Certains établissements peuvent générer des factures/notes par voie électronique, le fichier original est certifié et disponible en ligne à l’adresse internet communiquée par l’établissement.

11. Respect de la vie privée

Le client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque. Les informations traitées sont destinées à l’établissements, elloha.com, à ses entités, à ses partenaires, à ses prestataires (et notamment aux prestataires de paiement en ligne). Le client autorise elloha.com à communiquer ses données personnelles à des tiers à la condition qu’une telle communication se révèle compatible avec la réalisation des opérations incombant à elloha.com au titre des présentes conditions générales et en lien avec la Charte clients de protection des données personnelles. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement stripe.com à la banque de l’établissement, pour l’exécution du contrat de réservation. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s’exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas d’une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés. Cependant, le client consent à ce transfert nécessaire pour l’exécution de sa réservation. Constellation SAS / Stripe.com en leur qualité de professionnel, se sont engagés vis-à-vis de l’établissement à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.

12. Convention de preuve

La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques d’elloha.com. seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Le client est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation.

13. Force majeure

La force majeure s’entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit l’établissement d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français. Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l’égard de l’autre partie en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

14. Règlement des litiges

Les présentes Conditions générales de vente sont régies par la loi du pays de l’établissement sans faire obstacle aux dispositions impératives protectrices éventuellement applicables du pays de résidence des consommateurs.

15. Intégralité

Les présentes Conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par le client, et le bon ou la demande de réservation expriment l'intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s'intégrer aux présentes conditions générales. Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le bon ou la demande de réservation (dont les conditions particulières du tarif réservé) et les présentes conditions générales. En cas de contradiction entre le bon de réservation et les conditions générales, les dispositions figurant au bon de réservation seront les seules applicables pour l’obligation en cause. Les présentes conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par l’établissement. Dans ce cas, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par l’établissement. Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet s’appliquera automatiquement pour tous les clients.

16 Réglement intérieur :

Notre Maison d’hôtes « Le Passagran » est un lieu délicatement ouvert au public. Nos hôtes disposent d’un vigic leur permettant d’aller et venir selon leurs horaires propres. Flânez, musardez en Forez : Boën venue chez nous !

La sécurité des déplacements dans notre maison est assurée par un système de vidéo-surveillance dans les espaces et couloirs communs à tous.
 Chers voyageurs, c’est bien une famille qui vous accueille chez elle, celle d’Anne et Jean-Luc (et ils en sont ravis !). Il y a certainement sans doute, d’autres voyageurs sous le même toit au moment où vous nous lisez. C’est la raison pour laquelle nous vous invitons à profiter de tous les lieux de vie à votre disposition dans la convivialité et le respect de l’intimité de chacun. Notre belle demeure a conservé ses planchers en chêne massif, ils craquent un peu …surtout le soir après 22 heures ou les matins tôt …Vous êtes chez vous durant votre séjour, alors merci de songer à vos déplacements dans le couloir, les pas feutrés sont tellement plus agréables pour nouer de belles relations avec le voisinage. Dormez Boën !

Pour le confort et la tranquillité de tous, nous regrettons de ne pas pouvoir accueillir les animaux au sein du Passagran sauf après accord des propriétaires lors de votre réservation et selon le tarif pratiqué.

Les arrivées : 
Afin de pouvoir vous accueillir dans les meilleures conditions possibles, votre accueil sera fait à partir de 17 heures le jour de votre arrivée et jusqu’à 19 heures. Ensuite Jean-Luc aux fourneaux et Anne au service ne seront pas terriblement disponibles ! Les arrivées tardives ou au contraire précoces, par exemple pour déposer vos bagages afin de visiter les environs, pourront toutefois faire l’objet d’une entente au préalable. Anne est une personne conciliante… Boën vu !

Les départs :
Le dernier jour, les départs se font pour 11 heures. En effet, votre hôtesse tient à disposer du temps nécessaire pour offrir aux personnes qui arriveront à votre suite un logement extrêmement propre et accueillant. Elle y tient ! Toutefois, un départ tardif pourra être négocié en amont avec votre hôtesse si cela lui est possible… elle l’accordera avec un grand plaisir !... Boën sûr !

Le Boën manger : Il vous sera demandé de signaler à Anne vos allergies connues ainsi que de signaler vos régimes spécifiques et ce au moment de la réservation de vos repas (24H avant).

Les petits déjeuners : 
Les petits déjeuners seront servis dans notre salle dédiée entre 8h00 et 11H00.

Les repas du soir : 
Ils seront servis et… nous l’espérons savourés ! de 19H30 à 21H00.
Le prix des boissons est affiché en salle selon les tarifs en vigueur.

Les chambres : 
Les chambres ne sont pas prévues pour prendre les repas. Le service élargi de la table d’hôtes est là pour cela. En effet, si les hôtes ne veulent pas sortir ou prendre un repas entier sur notre table commune, nous leur proposons un service « sur le pouce » : des ardoises charcuterie/fromage à consommer au rez de chaussée, tranquillement.
Une télévision écran plat avec Apple TV est à la disposition des visiteurs dans chacune des chambres, le son doit être modéré à partir de 22 heures. 
Les visiteurs peuvent aussi accéder au Wifi gratuitement (quickiris719). Le téléchargement illégal est interdit.
Durant le séjour, il est de tradition que les visiteurs rangent literie, effets et vêtements. Les grosses souillures seront à la charge des clients. Les dégradations dans les espaces communs également.
Afin de sécuriser vos objets de valeur, chacune des chambres est équipée d’un coffre-fort. Ainsi, bijoux, appareils multimédia, moyens de paiement, etc… ne doivent pas être laissés en vue dans les chambres ou les véhicules garés, les hôtes déclinant toute responsabilité en cas de disparition de ces objets.

Dispositions générales :

En respect du décret N°2006-1386 du 15 Novembre 2006, il est interdit de fumer dans les lieux à usage collectif. La totalité du Passangran, chambres comprises, est donc non-fumeur. Cependant, avec un grand plaisir, les propriétaires ont pensé au confort de nos amis fumeurs : un espace fumeurs à l’entrée de la propriété a été aménagé dans le respect du confort de nos clients… Cet espace est celui de « La chaise bleue », nous tenons à éprouver de l’empathie avec notre clientèle fumeuse ! La chambre Chubac dispose elle d’une terrasse particulière équipée d’un cendrier extérieur.  
Dans le cadre de la protection des mineurs, la vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.
Nous prions nos hôtes de présenter une tenue décente en toute occasion, et d’être habillés et chaussés lors des déplacements dans les parties communes. Les peignoirs et chaussons fournis dans nos chambres peuvent permettre à nos clients de se déplacer en intérieur  jusqu’au spa….sans qu’ils n’aient oublié leur maillot de bain, Boën évidemment !
Le client s’engage à rendre les chambres en parfait état à la fin du séjour et à déclarer et assumer financièrement, toute dégradation éventuelle dont il pourrait être responsable.
Les enfants évoluant au sein de la propriété sont sous l’unique responsabilité de leurs parents.
La cuisine n’est pas laissée à la libre disposition des hôtes, toutefois nos réfrigérateurs pourront accueillir vos petites emplettes régionales à réfrigérer.

Vols et accidents :
Le propriétaire décline toute responsabilité en cas de vol ou de dommage corporel survenu dans la propriété. Des coffres sont à votre disposition dans chaque chambre afin de vous permettre de sécuriser vos objets de valeur. Pensez donc à bien fermer vos coffres- forts lorsque vous sortez.

Règlement du SPA :  Le Boën-être de notre clientèle !

Un espace bien-être est à votre disposition au sein du Passagran. Il se compose d’un bain japonais traditionnel avec douchette traditionnelle en bois de sawaka et sauna . Des appareils de sport en salle (vélo, rameur, elliptique) y sont également installés à votre intention.

Utilisation du bain japonais : Dans le cadre de la réglementation française sur l’utilisation des piscines ou pièces d’eau familiales ouvertes aux hôtes (objectif : éviter les accidents dont sont victimes les enfants) et dans le but de permettre une utilisation harmonieuse, ce règlement a été élaboré.
-Les propriétaires rappellent à leur clientèle l’absence de surveillance du spa.
-Le spa est réservé uniquement aux personnes séjournant en chambres d’hôtes.
-Le spa est privatisé par nos hôtes sur un créneau horaire spécifique pour eux, il est disponible jusqu’à 4 personnes sur un créneau.
-Tout enfant mineur, non accompagné par un parent majeur, n’est pas autorisé à accéder à l’espace bien-être. L’usage du lieu est sous l’entière surveillance et responsabilité de ses parents.
-Les usagers du spa s’engagent : 

• A prendre une douche avant le bain et à ne pas se baigner après avoir utilisé une crème ou huile corporelle
• A accéder à l’espace chaussés des chaussons éponge mis à leur gracieuse disposition dans la chambre (pas de chaussures de ville).
• A utiliser un maillot de bain réservé uniquement à la baignade
• A ne pas y apporter de nourriture ni de boisson.
• A respecter les horaires réservés, il s’agit d’un espace privatisé sur une durée précise
• Tout utilisateur de l’espace bien-être doit être couvert par une assurance Responsabilité civile défense et recours.
• La propriétaire, sur manquement à l’un de ces articles, peut retirer l’autorisation d’accès à l’accès à l’espace bain japonais qu’il a précédemment accordée sans dédommagement quel qu’il soit.

Éco-tourisme

Les propriétaires du Passagran sont sensibles à la sauvegarde de notre planète et souhaitent ardemment contribuer à la protection  de l’environnement en minimisant l’empreinte du fonctionnement de sa structure d’accueil. Des mesures simples et peu contraignantes peuvent faire beaucoup. Nous comptons donc sur votre collaboration pour, par exemple :

• Eviter de laisser les lumières inutilement allumées,

• Ne pas laisser couler l’eau et modérer le débit lors de vos douches,

• De ne jeter dans les toilettes uniquement que le papier WC, les autres déchets ayant une poubelle prévue à cet effet,

• Eviter d’utiliser la totalité des serviettes mises à votre disposition si vous n’en n’avez pas réellement besoin…. 

•  

• Merci Boën !